Martine Cavaillé

De: Martine Cavaillé
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
6. Bureau « organisation des relations sociales et des politiques sociales »
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
JORFTEXT000027665163(source JORF)
délégation de signature
06 Juillet 201306/07/2013
De: Martine Cavaillé
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la santé
tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
6. Bureau de l'organisation des relations sociales et des politiques sociales
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la santé"
JORFTEXT000025592750(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 201230/03/2012
De: Martine Cavaillé
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la santé
tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
6. Bureau de l'organisation des relations sociales et des politiques sociales
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la santé"
JORFTEXT000023161135(source JORF)
délégation de signature
04 Décembre 201004/12/2010
De: Martine Cavaillé
adjointe au chef de bureau
Objet:
au nom de la ministre de la santé et des sports
tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
6. Bureau de l'organisation des relations sociales et des politiques sociales
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre de la santé et des sports"
JORFTEXT000022009908(source JORF)
délégation de signature
24 Mars 201024/03/2010
De: Martine Cavaillé
Objet:
au nom de la ministre de la santé et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
6. Bureau de l'organisation des relations sociales et des politiques sociales
autorite_delegation="Ministre de la santé et des sports"
JORFTEXT000020219685(source JORF)
délégation de signature
08 Février 200908/02/2009
De: Martine Cavaillé
adjointes au chef de bureau
Objet:
au nom de la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
2. Bureau de la formation et de l'exercice des professions paramédicales et des personnels hospitaliers
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
JORFTEXT000019215563(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 200820/07/2008
De: Martine Cavaillé
adjointes au chef de bureau
Objet:
au nom de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
2. Bureau de la formation et de l'exercice des professions paramédicales et des personnels hospitaliers
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000018332734(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: Cavaille (Martine)
directrice adjointe au centre hospitalier de Créteil (Val-de-Marne)
Objet:
à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
I. - Liste principale
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000760110(source JORF)
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08 Avril 199908/04/1999